Démarches Climat-Air-Énergie

Face à l’urgence climatique et à ses enjeux complexes, il est essentiel de mobiliser tous les acteurs pour croiser les regards et créer un élan collectif pour construire un avenir souhaitable et soutenable pour tous les territoires. Au cœur de ces nouveaux projets de territoires, l’élaboration et la mise en œuvre concrète de stratégies intégrées climat-air-énergie passent par la cohésion et la coopération des acteurs à toutes les échelles ainsi que par une plus grande implication citoyenne.

La Région Grand Est, l’ADEME, la DREAL et les DDT regroupés au sein de la « communauté de travail sur la transition écologique et énergétique en Grand Est » développent, avec de nombreux partenaires, plusieurs dispositifs d’appui à l’ingénierie et l’animation territoriales, dont les principaux sont présentés ci-après.

Ces dispositifs sont adaptés en fonction du degré de maturité, du niveau d’avancement de la démarche ou du public visé (élus, techniciens) : sensibilisation, formation, observation, planification, accompagnement technique et financement, animation de réseaux etc.

L’observatoire Climat Air Énergie

L’observatoire Climat Air Energie Grand Est est animé par Atmo Grand Est (AASQA), en partenariat avec la Région, l’ADEME et l’Etat - également co-financeurs. La principale mission est de produire et diffuser de des connaissances afin de guider les territoires dans la définition et l’évaluation de leur stratégie de lutte contre le changement climatique et la pollution atmosphérique. Cet Observatoire permet à tous les territoires d’avoir accès à des données gratuites, fiables, harmonisées et mises à jour pour leur permettre d’évaluer leur contribution aux engagements nationaux et régionaux et de suivre son avancement.

Ces données sont particulièrement utiles pour l’élaboration PCAET, car elles correspondent aux attentes sur le diagnostic et en particulier l’identification des grands enjeux pour le territoire (spécificités locales en termes de polluants, de secteurs les plus contributeurs etc.).

Brutes ou mises en formes, elles sont mises à disposition des territoires, de l’échelle intercommunale à l’échelle régionale :

  • Open Data : données brutes téléchargeables
  • Portrait de précarité énergétique
  • Facture énergétique
  • Tableau de bord des territoires : il se décline en 8 pages abordant les grandes thématiques Climat Air Énergie pour le territoire sélectionné. Un ensemble de cartes et graphiques permet une consultation dynamique des données :
    • Général
    • Objectifs nationaux
    • Objectifs régionaux
    • Consommations et émissions
    • Production d’énergie primaire
    • Ratio EnR
    • Séquestration carbone
    • Complément d’informations

Les réseaux de collectivites Climat Air Énergie

Le réseau des territoires engagés dans une démarche “climat air énergie” rassemble plus de 350 membres dont les missions relèvent principalement de l’élaboration et du suivi de Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET), d’Agenda 21 locaux, de démarches Territoires à Énergie POSsitive (TEPOS).

Ces démarches sont portées par les collectivités locales, les intercommunalités et tous les territoires de projets (Pays, PETR - pôle d’équilibre territorial rural, Parcs naturels régionaux, Schéma de cohérence territoriale - SCOT…).

Ce réseau de techniciens permet le partage d’informations, d’expertise et de bonnes pratiques sur tous ces sujets et crée des synergies entre les membres.

Les réunions ont lieu plusieurs fois par an, à l’échelle des ex-Régions. Une plateforme intranet facilite les échanges d’information et les discussions.

Un réseau d’élus se réunit depuis 2021, localement, à l’échelle des ex-Régions.

Des webinaires thématiques complètent ces rencontres tout au long de l’année.

Pour rejoindre le réseau d’élus ou de techniciens, envoyez votre demande à contact [at] climaaxion.fr.

Les Plans Climat Énergie Territoriaux (PCAET)

Le Plan Climat Énergie Territorial est un projet territorial de développement durable. A la fois stratégique et opérationnel, il prend en compte l’ensemble de la problématique climat-air-énergie : la réduction des émissions de GES, l’adaptation au changement climatique, la sobriété énergétique, la qualité de l’air et le développement des énergies renouvelables.

La mise en place des PCAET est confiée aux EPCI à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants et aux métropoles, qui sont chargés de mobiliser et d’impliquer tous les acteurs de leur territoire (entreprises, associations, citoyens…). Il s’appuie sur un diagnostic territorial pour définir des objectifs stratégiques et opérationnels, assortis d’un programme d’actions. Sa mise en œuvre s’effectue sur 6 ans.

Dans le Grand Est, 77 collectivités sont dites "obligées" et 16 EPCI volontaires se sont également engagés (télécharger la carte).

Dans le Grand Est, une procédure intégrée État-Région

Pour rationaliser le travail, jouer les synergies et simplifier les démarches des EPCI, l’État et la Région Grand Est ont décidé de réaliser conjointement leurs obligations (article R. 229-53 du Code de l’Environnement) :

  • La transmission, dans les deux mois à compter de la réception du courrier de lancement, d’un document d’information et d’appui à l’élaboration du PCAET : il rassemble les grands objectifs et orientations définis au plan national et régional, à prendre en compte afin de mettre en œuvre une stratégie territoriale en cohérence avec les différentes échelles d’intervention. Les données statistiques de l’Observatoire Régional Climat Air Énergie sont jointes à cet envoi (elles sont accessibles sur le site Internet depuis juillet 2018).
  • Élaboration d’un avis réglementaire après réception du projet (ou dépôt du projet de PCAET sur la plateforme nationale gérée par l’ADEME).

Tout au long de l’élaboration de votre PCAET, vous pouvez vous appuyer sur les Directions Départementales des territoires/la DREAL Grand Est et les chargés de mission PCAET de la Région Grand Est. L’accompagnement des PCAET est également réalisé à travers l’animation des réseaux des territoires engagés dans des démarches Climat-Air-Énergie.

Côté outils/méthodes, le Programme Territoire Engagé Transition Écologique de l’ADEME et sa méthode Climat Air Energie facilite la structuration de votre feuille de route pour les années à venir (voir ci-dessous).

Une bibliothèque PCAET sous forme de padlet, réalisée par l’IPEC, rassemble également de nombreuses informations et outils.

Pour toutes demandes d’informations complémentaires sur les PCAET en Grand Est, contactez : pcaet.dreal-grand-est [at] developpement-durable.gouv.fr

La mise en œuvre - Accélérateur de transitions

La communauté régionale de travail (Etat, ADEME, Région) poursuit son objectif d’accompagner et outiller au mieux les collectivités dans leur politique de transition écologique et notamment le déploiement de leurs démarches territoriales intégrées.

Dans cette optique, le choix a été fait de promouvoir et de diffuser largement le label Climat Air Energie (ex-Cit’ergie) notamment en appui aux Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCEAT) et ce, afin d’apporter des éléments objectifs et exhaustifs à la mise en œuvre des actions de la collectivité au regard de leurs compétences (ex : schéma directeur du patrimoine - suivi des consommations par bâtiment, priorisation des investissements...).

Dans le cadre de Climaxion, la Région Grand Est et l’ADEME ont décidé fin 2020 d’aller encore plus loin et de proposer un dispositif complet d’accompagnement à l’ingénierie territoriale à destination des intercommunalités, maillons essentiels de la transition écologique et solidaire : Accélérateur de transitions.

accélérateur de transitions

C’est une démarche transversale et partenariale locale qui s’appuie fortement sur un processus d’amélioration continue basé sur le programme national Territoire Engagé pour la transition écologique et ses deux labels : Climat Air Énergie et Économie Circulaire. Puisque les outils ne sont rien sans les mains qui les utilisent, la démarche Accélérateur des transitions propose un accompagnement préalable à la définition d’une stratégie, d’objectifs et d’un programme d’actions au niveau des EPCI, le recrutement d’un poste dédié aux labels et à une thématique opérationnelle au choix et un suivi-accompagnement sur la durée par un prestataire accrédité par l’ADEME.

Plus qu’un dispositif, c’est un parcours qui est proposé aux intercommunalités – quels que soient leur taille et leur niveau d’avancement dans la transition écologique – afin de les aider à activer efficacement les leviers de l’action publique dans la lutte contre le réchauffement climatique et l’adaptation à ses effets, la sobriété en ressources, l’économie circulaire… Et devenir des territoires à énergie positive et résilients.

Votre interlocuteur sur votre département :

Département Interlocuteur Téléphone / Courriel
Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57) Benoît EVRARD 03 87 20 03 76
benoit.evrard [at] ademe.fr
Vosges (88), Meuse (55), Haute-Marne (52) Dinara BOURGEOIS 03 88 15 58 97
dinara.bourgeois [at] ademe.fr
Ardennes (08), Aube (10), Marne (51) Hélène PAULY 03 26 69 58 42
helene.pauly [at] ademe.fr
Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68) Laurent PLANCHET 03 88 15 46 45
laurent.planchet [at] ademe.fr

Sensibiliser et informer - Le programme TRACES

La Région Grand Est, l’ADEME, et la DREAL, sont partenaires d’ATMO Grand Est qui a lancé le programme Territoires Responsables Air-Climat-Energie-Santé (TRACES). L’ambition de ce projet est d’aller à la rencontre de l’ensemble des communautés de communes du Grand Est (élus et techniciens), en priorité les territoires de moins de 20 000 habitants qui n’ont pas l’obligation de mettre en place un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) dans l’objectif de les :

  • Sensibiliser à leurs impacts et vulnérabilités face aux effets de ces changements ;
  • Aider à identifier les leviers, les partenaires et dispositifs d’accompagnement existants (notamment les dispositifs Climaxion) ;
  • Inciter à entrer dans l’action, à travers des stratégies d’atténuation et d’adaptation répondant à leurs besoins.

L’accompagnement par TRACES se fait en deux temps :

  • Une rencontre individuelle entre la collectivité et ATMO Grand Est
  • Une rencontre groupée réunissant plusieurs EPCI, rythmée par des échanges, des retours d’expérience, des témoignages, et la présentation de dispositifs d’accompagnement proposés par les partenaires.

Contact : Charlotte SITZ (coordinatrice du projet) : 03.69.24.73.61 | charlotte.sitz [at] atmo-grandest.eu

Les formations

Formez-vous aux enjeux environnementaux d’aujourd’hui et de demain - Le site de formation de l'ADEME diffuse son offre de formation et celle de ses partenaires.

Schéma des formations Climat Air Énergie
Schéma des formations Climat Air Énergie (cliquer pour agrandir)

Solagro et l’Institut négaWatt ont développé « Destination TEPOS » : à l'aide d'un tableur qui évalue la situation énergie-climat d'un territoire, puis d'un plateau et de cartes à jouer, cet outil permet de co-construire son futur énergétique. Le CLER - Réseau pour la transition énergétique anime le réseau des utilisateurs de cette méthode.