Appel à projets Région Grand Est
Objectifs
- démontrer la faisabilité économique et technique de la construction ou de la rénovation passive,
- soutenir les maîtres d’ouvrage volontaires souhaitant réduire de façon accrue l’empreinte énergétique et environnementale des bâtiments, notamment par l’utilisation significative de matériaux biosourcés,
- anticiper les futures règlementations énergétiques et environnementales à venir en facilitant cette transition,
- favoriser l’innovation, la reproductibilité des projets et leur caractère pédagogique.
Thématiques associées :
Construction exemplaire
Document(s)
Dispositif 2021 (1,31 Mo)
Règlement 2021 (1,51 Mo)
Attestation de conformité des offres (335 ko)
Rapport de conformité des offres (54 ko)
Fiche de renseignements - Annexe 1 (32 ko)
Fiche de renseignements détaillée - Annexe 1bis (174 ko)
Etat des réglages (265 ko)
Acceptation du règlement (335 ko)
Attestation d'achèvement et de conformité des travaux (335 ko)
Tableau suivi de consommation (49 ko)
Etat récapitulatif des dépenses à compléter (19 ko)
Fiche de commande de panneaux (1,92 Mo)
Trame de rapport pour l’étude d’optimisation énergétique (720 ko)
Téléchargez tous les documents (5,36 Mo)